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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CECIL
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Tp Bois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tp Bois
CECIL S.A.

Numéro de dépôt :
3459455
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016
Tp Bois de CECIL

Présentation de la marque Tp Bois

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CECIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tp Bois »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECIL domicilié(e) 18, rue Frédéric MISTRAL,38670 CHASSE-SUR-RHÔNE - 38670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 251 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richebourg Michel Cabinet M.RICHEBOURG domicilié(e) BP 301, 69, RUE ST-SIMON,42016 ST-ETIENNE CEDEX 1 - 42016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tp Bois est expirée depuis le 24 octobre 2016.

CECIL a également déposé les autres marques suivantes : TERMITOL 53 , Termitub , TERMISOL , Termitrap , CELCOLOR , CELDECAP , TERMIGRANULS , Termipack , (Marque figurative) , AU FIL DU BOIS


CECIL S.A. - 18, rue Frédéric MISTRAL,38670 CHASSE-SUR-RHÔNE - 38670 - France - SIREN 352251300


Richebourg Michel Cabinet M.RICHEBOURG - BP 301, 69, RUE ST-SIMON,42016 ST-ETIENNE CEDEX 1 - 42016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502751 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures, (tous ces produits étant non isolants), matières tinctoriales, produits de traitement et d'imprégnation du bois et des parquets, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures, mastic à l'huile, mastic (résine naturelle), enduits (mastics) pour le bois (pâtes à bois), enduis pour le bois (peintures), résine naturelle à l'état brut à base de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois, produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides, mordants (ni pour métaux, ni pour semences).